Gaphi écrit:
Citation:
Désolé JP mais c'est "et" et "dans le véhicule est souligné :whistle:
A+ B) je vais faire 2 3 ourses et je fais un scan;)
Pas besoin de scanner il y a tout en ligne.
http://www.ffve.org//files/docs/Formula ... ssable.pdfhttp://www.ffve.org//files/docs/Notice% ... 202015.pdfAlors c'est bien un "ET" sur le truc à cocher pour indiquer et checker les pièces que tu fournis,
mais
Citation:
Numéro de moteur
Numéro gravé sur le moteur. Ce numéro permet de faire des recherches pour en connaître l’année et
les caractéristiques pour certains modèles
Citation:
Les documents à fournir pour l’obtention d’une attestation
Cas n°3) - Véhicule importé
- Copie du certificat 846-A établi par la Douane pour les pays hors CEE
- ou Copie certificat des services fiscaux N° 1993 VT établi par la recette des impôts pour les pays
de la CEE. (QUITUS DE NON FISCALITE attestant que votre véhicule est exonéré de taxes
puisque seuls les véhicules de moins de 6000 km ou de moins de 6 mois sont assujettis au 20%
de TVA).
- Copie du document d'immatriculation étrangère, ou pièce officielle certifiant que le certificat a été
retiré,
- Copie certificat de cession établi par le titulaire de l'immatriculation étrangère.
Attention : A l’exception des véhicules de grande série qui sont parfaitement datés, vous devrez
joindre au dossier des justifications probantes de la date réelle de construction du véhicule
présenté.
- Fiche de suivi avec cases cochées
- Formulaire de demande
- 2 photos du véhicule en l'état (pour les motos et cyclos : profil droit + profil gauche)
- 1 photo de la plaque constructeur, ou à défaut, une photographie du numéro de série frappé
- 4 timbres au tarif lettre
- Chèque à l’ordre de la FFVE : de 60€ ou 30€ pour les cyclomoteurs
(par dossier, car en cas d’envoi multiple, cela vous évitera que tous les dossiers vous soient
renvoyés si un seul était incomplet)
En tout cas moi c'est passé pour le Van juste avec la photo du moteur dans le van.
En plus il m'ont tel parce que j'avais pas indiqué le ptac (que je connaissais pas),
et il m'on absolument rien dit/demandé pour le n° du moteur.
ça passe je te dis ;)
(Toute façon, le moteur, c'est juste pour calculer la puissance fiscal pour te prendre des pépètes ensuite :-/ )