tes infos ne sont pas bonnes, j'ai le probleme actuellement avec mon camino, au dela d'un moi avec les plaques etrangeres tu est hors la loi :( .defaut d'immat, avec mise en fourriere et facturation des frais journalier jusqu'a regularisation :S jusqu'a 10 12 semaine a la ffve a certaines periodes, je te laisse faire le calculJe ne connaissais pas ce forum, même en anglais, c'est sympa. Merci !
Jean-Philippe, je vais aller découvrir les nombreuses pages de la NY 54.
Et si tu viens en Bretagne en juillet, tiens-moi au courant de façon à ce qu'on puisse se voir et, le cas échéant, vous accueillir à la maison.
Pour la paperasse du Van, tu parles sans doute des délais d'obtention de la CGC ? Même si sur le 846 A, les douanes barrent maintentn le délai de 4 mois, il faut savoir que c'est une autorisation de circulation qui s'adresse en premier lieu aux ressortissants étrangers qui ont une résidence en France (comme quelques Suisses) pour les obliger à faire les démarches d'immatriculation en lien avec un lieu de résidence (en tant que responsable de club, j'ai rencontré à la douane d'Annemasse il y a quelques années le responsable pour éclaircir la fonction de ce formulaire car des membres étaient intéressés pour importer des véhicules anciens de Suisse comme je l'avait fait pour ma voiture de police US).
La maréchaussée n'a pas de consignes particulières à appliquer (immobilisation...) pour ce cas de figure et dès lors que le véhicule circule avec ses plaques d'origine, la tolérance est de rigueur car on sait bien qu'il faut un certain temps aux administrations et à la FFVE pour délivrer les certificats. En d'autres termes, le 846A est un document spécifique de dédouanement. Sa possession prouve que la taxe a été acquittée (en attendant la destination et qualification finale du véhicule : usage courant ou objet d'art) : c'est tout ce qui intéresse la volante au premier chef lorsqu'ils contrôlent un véhicule. Donc si le véhicule est dédouane, possède ses plaques d'origine, qu'il est assuré (les assurances donnent un délai de 4 mois) et que le propriétaire n'est pas en flagrant délit d'infraction au code de la route, il est possible de circuler en toute quiétude au-delà du mois prescrit et jusqu'à 4 mois avec le futur véhicule de collection, sans être dans une situation délictuelle. Le risque est raisonnable.
Je l'ai pratiqué pour tous mes véhicules importés, y compris le Van en dernier lieu, sans problèmes (d'ailleurs, il faut bien circuler pour faire les réparations nécessaires si une panne survient et, une fois reçu le certificat FFVE, pour aller passer le CT, sésame obligé de la CGFC).
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Re:Vanneur en Dodge
Family écrit:
Re:Vanneur en Dodge
et a voir en cas d'accident, n'importe quelle ass va profiter de la faille pour ne pas payer :-/
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Re:Vanneur en Dodge
chris écrit:
j'vais venir au pic-nic à pince moi ... :-/
Où je me paye une ww garage alors
ça calme :dry:tes infos ne sont pas bonnes, j'ai le probleme actuellement avec mon camino, au dela d'un moi avec les plaques etrangeres tu est hors la loi :( .defaut d'immat, avec mise en fourriere et facturation des frais journalier jusqu'a regularisation :S jusqu'a 10 12 semaine a la ffve a certaines periodes, je te laisse faire le calcul
j'vais venir au pic-nic à pince moi ... :-/
Où je me paye une ww garage alors
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Re:Vanneur en Dodge
jp67 écrit:
http://vosdroits.service-public.fr/prof ... 2637.xhtml
ou pas :SOù je me paye une ww garage alors
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Re:Vanneur en Dodge
Chris, ce n'est pas normal, ce qui t'es arrivé. Qui a envoyé ton véhicule en fourrière, et sur quel motif (Procès Verbal) ? Un fonctionnaire municipal, les douanes, les Forces de l'Ordre (Gendarmerie ou Police) ? Quelles sont les circonstances ? As-tu pris conseil auprès d'un avocat spécialisé dans le droit du code de la route ? (tu peux me MP si tu veux). Tout est possible dans l'interprétation du code de la route (qui, en dernier ressort, est du domaine du juge) mais il y a aussi des abus de pouvoir de la part de ceux qui sont censés appliquer la loi et, en terme disciplinaire, des excès de zèle. Mon métier m'amène à être attentif à ce genre de choses (ne m'en demandez pas plus dans un domaine public).
Pour les assurances, elles acceptent le véhicule durant 4 mois au tiers, sans possibilité pour l'usager de bénéficier des clauses optionnelles : par exemple, impossible de bénéficier de l'assistance. En cas d'accident, elles attendront que le propriétaire reçoive sa carte grise et assumeront les remboursements de manière rétro-active. C'est la même chose que quand on participe à une activité auto sportive encadrée : elle ne modifiera le contrat mais s'engage à vous prendre en charge rétro-activement en cas d'accident. Si un courtier vous annonce qu'il n'assumera pas ses engagements, il vaut mieux aller voir ailleurs.
Pour les assurances, elles acceptent le véhicule durant 4 mois au tiers, sans possibilité pour l'usager de bénéficier des clauses optionnelles : par exemple, impossible de bénéficier de l'assistance. En cas d'accident, elles attendront que le propriétaire reçoive sa carte grise et assumeront les remboursements de manière rétro-active. C'est la même chose que quand on participe à une activité auto sportive encadrée : elle ne modifiera le contrat mais s'engage à vous prendre en charge rétro-activement en cas d'accident. Si un courtier vous annonce qu'il n'assumera pas ses engagements, il vaut mieux aller voir ailleurs.

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Re:Vanneur en Dodge
ça ne m'est pas arrivé, mais a quelqu'un que je connais. il s'en ai sorti apres beaucoup de palabre et au bon vouloir de ceux qui l'ont arretés. et sur un simple controle de routine, pour motif d'un defaut d'immat (pareil qu'avec un w perimé) ce n'est pas un prob de code de la route mais de legislation, ce qui peut aussi t'emmener devant un tribunal dans le pire des cas. pour ce qui est des assurances ils tout ou presque pour te vendre une cotiz, c'est pas pour autant qu'ils vont payer en cas de probleme.
Re:Vanneur en Dodge
jp67 écrit:
ce n'est pas un w garage qu'il te faut mais un ww, qui lui est dispo en prefecture et valable 15 jours ouvrables renouvelable 1 foisjp67 écrit:ou pas :SOù je me paye une ww garage alors
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Re:Vanneur en Dodge
chris écrit:
bon je vais aller me faire faire ça ;)
Ah oui au temps pour moi ;)jp67 écrit:ce n'est pas un w garage qu'il te faut mais un ww, qui lui est dispo en prefecture et valable 15 jours ouvrables renouvelable 1 foisjp67 écrit:ou pas :SOù je me paye une ww garage alors
http://vosdroits.service-public.fr/prof ... 2637.xhtml
bon je vais aller me faire faire ça ;)
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Re:Vanneur en Dodge
Chris, je te parle de mon expérience vécue, pas celle d'une autre personne. C'est en partie de ma faute : j'ai cru bien faire en essayant de vous apporter des éléments de langage. M'enfin, tu as le droit d'en penser ce que tu veux. C'est kif. Là est la limite des forums, sans doute, où tous les avis semblent se valoir. En tous cas celà m'incite à retourner dans la vraie vie et à retrouver les visages bien concrets des copains. Bonne route à tous.

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Re:Vanneur en Dodge
Family écrit:
ça fait avancer le schmiblick,, pour le prix d'un cheval fiscal, je vais aller faire une carte cpi-ww,
c'est valable un mois renouvellable une fois, ça dervait être bon le temps d'obtenir le dossier de la ffve.
http://vosdroits.service-public.fr/part ... 5084.xhtml
Il ne faut pas le prendre comme ça,Chris, je te parle de mon expérience vécue, pas celle d'une autre personne. C'est en partie de ma faute : j'ai cru bien faire en essayant de vous apporter des éléments de langage. M'enfin, tu as le droit d'en penser ce que tu veux. C'est kif. Là est la limite des forums, sans doute, où tous les avis semblent se valoir. En tous cas celà m'incite à retourner dans la vraie vie et à retrouver les visages bien concrets des copains. Bonne route à tous.
ça fait avancer le schmiblick,, pour le prix d'un cheval fiscal, je vais aller faire une carte cpi-ww,
c'est valable un mois renouvellable une fois, ça dervait être bon le temps d'obtenir le dossier de la ffve.
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Re:Vanneur en Dodge
c'est la demarche la plus logique,tu la fait quelques jours av le rassemblement de DORDIVES et comme ça tu es couvert;) :P et tu peux venir en VAN;)
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Re:Vanneur en Dodge
dodgefred écrit:
Je vais sûrement venir en NY53 même si ça me stresse un peu ;)
S'il arrive le 12 au Havres, m'étonnerais qu'il soit livré chez moi avant le 26 :(c'est la demarche la plus logique,tu la fait quelques jours av le rassemblement de DORDIVES et comme ça tu es couvert;) :P et tu peux venir en VAN;)
Je vais sûrement venir en NY53 même si ça me stresse un peu ;)
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Re:Vanneur en Dodge
Family écrit:
ne te fache pas, je n'en pense rien, il y a une reglementation : tu la respect ou pas, bien t'en fasse :-/ .Chris, je te parle de mon expérience vécue, pas celle d'une autre personne. C'est en partie de ma faute : j'ai cru bien faire en essayant de vous apporter des éléments de langage. M'enfin, tu as le droit d'en penser ce que tu veux. C'est kif. Là est la limite des forums, sans doute, où tous les avis semblent se valoir. En tous cas celà m'incite à retourner dans la vraie vie et à retrouver les visages bien concrets des copains. Bonne route à tous.
Re:Vanneur en Dodge
Ok Chris, merci ;) C'est que... dans mon univers quotidien, je suis censé veiller sur ceux qui doivent appliquer les lois, justement. ...et veiller à ce qu'ils le fassent intelligemment, en tenant compte également de la situation concrète dans laquelle ils se trouvent. Mais oublions ces sujets, si tu veux bien : je posterai à l'avenir en priorisant l'aspect ludique de notre passion :)

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Re:Vanneur en Dodge
Un bon moment passé au rencard fifties et rockabilly de Messac (35) fin mai.
Le Family a eu droit à sa séance photo et devrait être dans un prochain numéro de Big Block.
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