Page 1 sur 1
Certificat de conformité ou tout autre document
Publié : 20 nov. 2012, 19:24
par Otis
Bonjour a tous et merci a tous pour vos nombreuses réponses lors de ma question précédente au sujet du 440ci c'est super de se sentir épaulé en étant aussi loin de l'Europe.
J'ai une question au sujet du certificat de conformité ou de tout autre document permettant de passer le véhicule au service des mines.
Quelqu'un saurait il où on peut trouver ça pour une Charger de 1970?
Merci a tous
Otis
Re:Certificat de conformité ou tout autre document
Publié : 20 nov. 2012, 21:08
par Chal340
Pourquoi veux tu passer ta voiture aux mines? tu as besoin de faire ça en Nouvelle Calédonie?
Re:Certificat de conformité ou tout autre document
Publié : 20 nov. 2012, 21:36
par Otis
Ben oui j'ai pas le choix il me faut de la paperasse dans ce sens.
Ici c'est pas tout a fait comme chez vous en France.
Pour vous c'est simple pour nous faut vraiment montrer patte blanche l
Re:Certificat de conformité ou tout autre document
Publié : 20 nov. 2012, 21:54
par nico06
Otis écrit:
Ben oui j'ai pas le choix il me faut de la paperasse dans ce sens.
Ici c'est pas tout a fait comme chez vous en France.
Pour vous c'est simple pour nous faut vraiment montrer patte blanche l
d'apres ce que je sais le certificat de conformité ne s'obtient que par le constructeur c'est le "barré rouge" il te faut allez voir un concessionnaire de la marque avec le véhicule et il fera la demarche !;)
Re:Certificat de conformité ou tout autre document
Publié : 20 nov. 2012, 22:40
par chris
ne pourrai tu pas obtenir une carte grise collection via la ffve tout simplement?
Re:Certificat de conformité ou tout autre document
Publié : 20 nov. 2012, 23:27
par ChrisCharger68
pour faire avancer le smilblic :
DIRECTION DES DOUANES DE NOUVELLE-CALEDONIE
http://www.douane.gouv.nc/portal/page/p ... _vehicules
Les véhicules de collection ainsi que les pièces et accessoires nécessaires à leur restauration peuvent être admis en franchise de droits et taxes sous certaines conditions.
Sont considérés comme véhicules de collection, les véhicules automobiles (position tarifaire 8703) et motocycles (position tarifaire 8711) répondant à une des conditions suivantes :
- les véhicules de plus de vingt-cinq ans d'âge,
- tout véhicule sorti d'une usine depuis quinze ans au moins, de type abandonné ou de marque disparue ou de diffusion restreinte, dont la conservation présente un intérêt en raison de son caractère sportif, de sa rareté ou de son ancienneté.
Les pièces détachées bénéficient du même régime de franchise que les véhicules, à condition que les factures et tous documents d'accompagnement portent mention de marque, type et année du véhicule auxquelles elles sont destinées. Les documents présentés doivent donc faire la preuve de la destination privilégiée des pièces détachées.
Re:Certificat de conformité ou tout autre document
Publié : 20 nov. 2012, 23:38
par ChrisCharger68
Dans le cas ou en passant par la FFVE ça ne fonctionne pas, il faut passer par FIAT :
Ben oui, c'est Fiat qui a récupérer toutes les archives de Chrysler et donc de Dodge.
SERVICE HOMOLOGATION pour demander un certificat de conformité constructeur
http://www.homologationfiatgroup.fr/
http://www.homologationfiatgroup.fr/pdf ... 3.2012.pdf
Re:Certificat de conformité ou tout autre document
Publié : 21 nov. 2012, 01:01
par Otis
Merci beaucoup ChrisCharger68 pour cette info qui est capitale pour moi cela va me permettre de me faire avancer beaucoup.
A tres bientôt. OTIS
Re:Certificat de conformité ou tout autre document
Publié : 21 nov. 2012, 08:08
par michel
pour une fois c'est plus simple en france !
Re:Certificat de conformité ou tout autre document
Publié : 21 nov. 2012, 08:19
par mopar family
j'en avais demandé un pour mon charger 69 , mais ce n'est pas cette année la qui m'a été fournit plustot a partir de 71 du coup j'ai fais une cg collection
Re:Certificat de conformité ou tout autre document
Publié : 21 nov. 2012, 12:03
par chris
ChrisCharger68 écrit:
avec flat tu peux oublier , deja avec chrysler france yavait pas moyen de les avoirs pour les chally qu'ils ont vendues neuve :S