Je me suis garé à côté de "Martin" ?

[Tommy]

Ce que tu dis est tout à fait vrai pour les véhicules de moins de 30 ans en CG normale.
Mais pour ce qui est des véhicules de CG Collection, l'organisme qui fait foi c'est la FFVE. La Dreal, n'a plus rien à voir avec les véhicules!

LA FFVE c est valable pour les données de réception, si il y a des modifs a faire valider c est pas eux qui gere, ils ne sont ni assermenté ni meme competent...

D'apres toi pourquoi, t as pas ton papier ffve tant que tu fourni pas le 846A parceque c est le papier de reception de la douane qui fait foi pour la ffve

et puis entre nous la ffve qui donne des cg a des rods monté avec 3 bagnole, n ont rien de legitime a etre en place

[penns]

Oui, c'est sûr... mais comment faire valider des modifs par la DREAL, en sachant qu'avant toute modification le véhicule n'est de toute façon déjà pas conforme à la législation puisque c'est un véhicule US en CG collection, donc non européanisé!?

[Tommy]

Oui, c'est sûr... mais comment faire valider des modifs par la DREAL, en sachant qu'avant toute modification le véhicule n'est de toute façon déjà pas conforme à la législation puisque c'est un véhicule US en CG collection, donc non européanisé!?

En fait non européanisé, c est valable pour des vehicules de - de 30 ans en Cg normal, ou il faudra pour l homologué, le mettre au niveau de la loi ( eclaiage etc)

Pour le vehicules ancien, quand tu importe en general c est en cg collection, et la magie aucune modif necessaire, ca la loi est clair la dessus, " un vehicule d'epoque doit correspondre au donné de sa carte grise et est soumis a des valeurs de controle de son epoque

Sinon t imagine on serait plus a jour de rien: pollution, freinage susspenssion,recyclage etc etc etc

[Tommy]

Pour faire simple:


- Moins de 30 ans: mise aux normes obligatoire

- plus de 30 ans: aucune obligation de mise aux normes

Moi j ai recu mon vehicule avec une cgc de la ffve et je suis aller en préfecture pour repasser le vehicule en cg normal, sur simple demande pour 32€
Ce que j ai fait c est valable que dans certain departement...
avant il fallait un passage aux mines pour ca

Le seul moyen valable de faire valider ton vehicule modifié par la dreal c est d aller les voir pour etablir un cahier des charges clair et precis, dans l hypothese ou il aurait une solution viable

[jp67]

D'apres toi pourquoi, t as pas ton papier ffve tant que tu fourni pas le 846A parceque c est le papier de reception de la douane qui fait foi pour la ffve

tu obtiens le 846A après le passage d'un expert de la FFVE qui certifie au douanes que c'est bien un véhicule de collection

[jp67]

Moi j ai recu mon vehicule avec une cgc de la ffve et je suis aller en préfecture pour repasser le vehicule en cg normal, sur simple demande pour 32€
Ce que j ai fait c est valable que dans certain departement...
avant il fallait un passage aux mines pour ca

Il y a combien de temps ?

[Gaphi]

Pour répondre a Vince oui je me pose des questions mais c'est surtout en cas de pépin avec autrui si il n'y a que de la tôle tant mieux et que tu peux réparer toi même je pense que ça passe, mais si il y a un expert qui passe pour faire l’état des lieus de la voiture pour évaluer le montant a payer par l'assurance il ne faudra pas longtemps a ces gars là pour se renseigner si il y a un v8 sur un Ford 32 en origine quand il va voir que le montage usine est un flathead et qu'a la place il y a un culbuté c'est sur que c'est mort d'avance

ce n'est que mon avis je peux me gourer
et surtout ça me ferait vraiment chier de payer toute ma vie pour cette connerie
par contre mon assureur m'a bien demander si elle était conforme a l'origine avant de m'assurer ça veut dire ce que ça veut dire

A+

[dodgefred]

ET BIEN TU TE GOURES!!! tu peux remplacer ton moteur par un moteur+ recent à puissance égale tout changement devrait être EN THEORIE obligatoirement signalé et être receptionné par le service des mines sinon pourquoi faire des échanges standard?

[Tommy]

D'apres toi pourquoi, t as pas ton papier ffve tant que tu fourni pas le 846A parceque c est le papier de reception de la douane qui fait foi pour la ffve

tu obtiens le 846A après le passage d'un expert de la FFVE qui certifie au douanes que c'est bien un véhicule de collection

Alors effectivement ca a changer, moi a l import ya 8 ans, la douane ma demander de fournir via l importateur une declarations sur l honneur de conformité du modele a son etat d'origine, en gos comme quoi ca avait pas etet modifier

[Tommy]

Moi j ai recu mon vehicule avec une cgc de la ffve et je suis aller en préfecture pour repasser le vehicule en cg normal, sur simple demande pour 32€
Ce que j ai fait c est valable que dans certain departement...
avant il fallait un passage aux mines pour ca

Il y a combien de temps ?

6 mois apres le passage au SIV, suite a un demenagement, je suis passer demander au hasard, et j ai rencontrer le responsable je suppose de la préfecture qui a vérifier et a ce moment, il a meme appeler a paris un autre responsable, et donc sur simple demande manuscrite, le retour en cgn etait autoriser
surement un flou dans les textes de loi du au passage du SIV

[jp67]

D'apres toi pourquoi, t as pas ton papier ffve tant que tu fourni pas le 846A parceque c est le papier de reception de la douane qui fait foi pour la ffve

tu obtiens le 846A après le passage d'un expert de la FFVE qui certifie au douanes que c'est bien un véhicule de collection

Alors effectivement ca a changer, moi a l import ya 8 ans, la douane ma demander de fournir via l importateur une declarations sur l honneur de conformité du modele a son etat d'origine, en gos comme quoi ca avait pas etet modifier

Oui ça a changé, même il y a 3-4 ans quand j'ai importé ma NY 54, c'était comme ça,
et je pense ça a changé après le sketch où ils ont voulu taxer les véhicules de collection comme les autres à 30%,
et ça a bien râle chez les pros de l'import.
Depuis que la taxe est passé de 9% à 5,5%, c'est la FFVE qui dit aux douanes via un de leur expert que c'est un véhicule de collection, pour éviter les abus je pense...
(ça doit être pactole pour les experts ... )

du coup la FFVE pourrait filer le certificat directement au lieu de devoir encore envoyer un dossier,
Là 20€ d'expertise + 60€ de dossier ffve ...

[jp67]

Moi j ai recu mon vehicule avec une cgc de la ffve et je suis aller en préfecture pour repasser le vehicule en cg normal, sur simple demande pour 32€
Ce que j ai fait c est valable que dans certain departement...
avant il fallait un passage aux mines pour ca

Il y a combien de temps ?

6 mois apres le passage au SIV, suite a un demenagement, je suis passer demander au hasard, et j ai rencontrer le responsable je suppose de la préfecture qui a vérifier et a ce moment, il a meme appeler a paris un autre responsable, et donc sur simple demande manuscrite, le retour en cgn etait autoriser
surement un flou dans les textes de loi du au passage du SIV

A mon avis gros trou dans la raquette et gros coup de bol, parce qu'il est normalement impossible de revenir en CG Normale quand on est en CG collection...

A une époque c'était plus clairement indiqué sur le site de la FFVE,
maintenant ils indiquent ça dans la FAQ :

Combien coûte un passage de carte grise normale à carte grise de collection ?
La Préfecture vous demande le prix d’un cheval fiscal, au tarif plein…

A noter cependant que le mouvement inverse (de CG collection à CG normale) reste pratiquement impossible.

[jp67]

ET BIEN TU TE GOURES!!! tu peux remplacer ton moteur par un moteur+ recent à puissance égale tout changement devrait être EN THEORIE obligatoirement signalé et être receptionné par le service des mines sinon pourquoi faire des échanges standard?

A mon avis uniquement réalisable sur un véhicule récent, ou en CG normale (donc ceux importé et ayant le certificat d'homologation du constructeur pour la france)
comment veux-tu valider un échange moteur "standard" au mines sur un véhicule en cg collection qui n'a jamais été réceptionné par les mines ? .....

[jp67]

Je me pose d'ailleurs la question de comment ils traitent le hot rod maintenant à la ffve en cas d'import ?

Ce qu'ils disent suer les buggy devrait s'appliquer en toute logique aussi sur les hot rod :

Je souhaite acheter un buggy, pourrais-je obtenir une attestation FFVE?
Avant que vous ne réalisiez un achat de Buggy, nous tenons à vous mettre en garde.

La plupart des Buggy sont réalisés à partir d'une plateforme et motorisation de Coccinelle VW, ou avec des éléments provenant d'un véhicule donneur d'organes de marque "x" ou "y".
Or, dans beaucoup de pays, voir en France ( la DREAL !), la règle internationale de la protection des marques de fabrique n'est pas toujours respectée. Ainsi un Buggy construit par un (en général petit) constructeur spécialisé sur les Buggy, utilise un titre de circulation ou certificat d'immatriculation portant la marque du véhicule donneur d'organe, et se voit en même temps gratifié de la date de première mise en circulation de celui-ci, bien que le dit Buggy pourrait être de construction récente, donc de moins de 30 ans!
La FFVE ne peut pas valider une marque qui ne serait pas celle du constructeur effectif du Buggy (protection des marques de fabrique oblige).
La FFVE ne peut prendre en compte que la date de construction réelle du Buggy.
Sur l'ATTESTATION que la FFVE délivrera seront rétablis la Marque et l'année de fabrication/première mise en circulation authentiques.
En cas de contrôle routier, une fausse marque de fabrique (VOLKSWAGEN au lieu de "x" ou "y") entrainerait le retrait du certificat d'immatriculation auquel s'ajouteraient les amendes pour défaut de RTI des modifications de caractéristiques par la DREAL. Cette situation a été réellement vécue, tout agent verbalisateur sachant que VW n'a jamais produit de Buggy.

En conclusion, avant d'acheter, demandez la copie du certificat d'immatriculation du Buggy.
Si la marque indiquée, par exemple VW, n'est pas celle du constructeur qui a réellement construit ce Buggy, s'informer de son nom et rechercher tout document ou articles de presse spécialisée qui l'authentifie et qui donnerait des indications sur la date sinon la période de construction.
La FFVE, au vu de ces pièces, pourra vous dire si le dossier sera recevable pour une immatriculation en France en série "véhicule de collection".

[penns]

Merci pour cet exemple de Buggy. Cela confirme que la FFVE a pris du "poids" ces dernières années, et essaie de mieux cadrer le statut de la CG Collection, ce qui n'est peut-être pas plus mal. Du coup, ça laisse effectivement beaucoup de doutes sur la "légalité" de certains hot rods existants. Quant aux hot rods récemment importés par des boutiques comme American Cars City, je serai curieux de voir ce qu'il y a inscrit sur le certificat FFVE!?
En revanche, si ces hot rods passent le certificat FFVE, c'est tout bon pour les futurs proprios, ils sont à l’abri de tous ennuis légaux!