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Incohérence du numéro de série
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Auteur:  Kryss [ Ven Juil 15, 2011 10:01 am ]
Sujet du message:  Incohérence du numéro de série

Lors de mon dernier passage au Contrôle Technique, dans le feu de la discussion, mon contrôleur technique préféré m'a informé d'un changement dans la réglementation, :

Depuis Janvier 2011, si le numéro de série indiqué sur la carte grise, comporte trop d'erreurs (plus de 3 caractères incohérents, par rapport à celui indiqué sur le chassis, je crois...), c'est motif à contre visite...

Pas de problème pour la Challenger, mais mon sang n'a fait qu'un tour, car ce n'est pas le cas d'une autre de mes voitures. En effet, je me traîne depuis toujours une incohérence de numéro de série largement supérieure à 3 carractères sur un de mes daily...

La carte grise mentionne:
BD6ZXX WPZZPU ...
alors que le véritable numéro de série est :
VS6AXX WPAAPU ...

Si vous observez un clavier d'ordinateur, vous comprendrez qu'il y a eu un sacré décalage dans la saisie !
Résultat: pas moins de 5 caractères erronés ! :hic:

J'avais déjà tenté par le passé, je faire corriger cette erreur, mais le service des immatriculations de ma sous préfecture, m'avais conseillé de "rester comme ça, puisque ça ne posait pas de problème". :S

Sauf que depuis la loi a changé, et que désormais, ca ME pose un problème.
Ainsi, soit je réussi à faire modifier ma carte grise et tout va bien, soit ma voiture en bon état va terminer à la casse, pour une erreur qui n'est pas de ma responsabilité !
Notez qu'une autre possibilité est aussi envisageable: rouler sans CT, et envoyer les éventuelles amendes pour absence de CT à ma sous préfecture pour règlement ... (J'sais pas pour vous, mais je la sens moyennement bonne cette solution ! :P )

Alors, le mois dernier, j'ai commencé à croiser le fer avec l'administration, pour faire corriger cette erreur.

Je me suis donc adressé par courrier directement à ma prefecture, pour leur demander la correction de cette erreur, ou tout du moins, la procédure à adopter afin de la corriger.

Retour cette semaine (après un délai d'un mois), où ils m'aprennent que l'erreur date de la première immatriculation (je suis au moins le 3ème propriétaire de cette voiture) et que pour la corriger, il faut que je leur adresse:

- l'original de la carte grise actuelle
- un certificat de conformité du constructeur attestant du bon numéro de chassis,
- une copie recto-verso de ma carte d'identité en cours de validité
- une enveloppe timbrée de retour


C'est une Ford de 93, vendue en France, alors j'espère que ça ne posera pas de problème, pour le constructeur de me rédiger ce document, mais quid de nos vieilles trapanelles antédiluviennes qui sont peut-être concernées ?

Alors, plus que jamais IL FAUT vérifier la bonne correspondance entre le numéro de série noté sur la carte grise et celui gravé sur la voiture lors d'un achat, sous peine de graves déconvenues ! ET AUSSI ET SURTOUT au moment ou vous recupérez votre carte grise, AU GUICHET de votre préfecture. (Oui, oubliez que vous pouvez faire ça par courier, car il sera difficile de contester après coup... )

Donc, pensez à noter sur un papier votre numéro de série, pour pouvoir vérifier au guichet de la pref que c'est bien lui qui a été inscrit sur la nouvelle carte grise.

Notez cependant qu'à priori, les numéros de série abrégés (parfois présents sur les tableaux de bord de nos autos) ne posent pas de problèmes, et que les cartes grises collection ne seraient pas concernées par ce changement.

En attendant, mon courier vers Ford est posté. Je vous tiendrai au courant de la suite des évènements. :unsure:

Auteur:  Kryss [ Lun Aoû 01, 2011 5:46 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

Suite du dossier:

Afin de constituer le dossier de demande de certificat de conformité, le constructeur me demande désormais:

- Photocopie de la carte grise
- Photocopie du dernier contrôle technique
- Relevé complet de la plaque constructeur

La quête continue...

Auteur:  max [ Lun Aoû 01, 2011 5:46 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

Kryss écrit:
Citation:
Suite du dossier:

Afin de constituer le dossier de demande de certificat de conformité, le constructeur me demande désormais:

- Photocopie de la carte grise
- Photocopie du dernier contrôle technique
- Relevé complet de la plaque constructeur

La quête continue...


Si y'a que ça, ça devrait le faire:) !

Auteur:  Peter [ Lun Aoû 01, 2011 5:47 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

C'est la quête du Graal ton truc la :P

J'espère sa va pas finir pareils !:sick:

Auteur:  dodgefred [ Lun Aoû 01, 2011 7:29 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

bonne chance "erraré humanum est":lol: :lol: :whistle:

Auteur:  Kryss [ Mer Aoû 17, 2011 8:43 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

Attestation de conformité reçue aujourd'hui du constructeur qui confirme l'erreur de la carte grise.

L'acte III sera "La visite à la sous pref", prochainement sur vos écrans !

Auteur:  Robert Gel [ Mer Aoû 17, 2011 8:48 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

L'adage bien connu marche encore une fois :

C'est toujours les gens honnêtes qui sont embêtés. :-/

Auteur:  Peter [ Mer Aoû 17, 2011 9:34 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

C'est vachement bien !! Il y a du suspens !! :P

Vivement la suite :lol:

Auteur:  max [ Mer Aoû 17, 2011 9:35 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

Robert Gel écrit:
Citation:
L'adage bien connu marche encore une fois :

C'est toujours les gens honnêtes qui sont embêtés. :-/


Tout à fait. J'ai un pote qui a décidé de faire les choses bien niveau papiers pour être tranquille, enfin en règle quoi. La caisse qu'il a acheté avait une carte grise au nom d'un précédent propriétaire, décédé je crois, et il n'y avait plus d'actes de vente.
Il décide donc de monter un dossier FFVE, fini par recevoir le précieux sésame qui permet de faire la carte grise. Va à la préfecture et là on lui dit que ce papier n'est pas valable et qu'il doit payer toutes les cartes grises.
Donc il va insister et attendre la fin des vacances que des personnes compétentes le reçoive, mais franchement si ça ce n'est pas casser les couilles des gens qui font des efforts pour être en règle, je sais pas ce que c'est:-/ .

Auteur:  max [ Mer Aoû 17, 2011 9:36 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

Bon, finalement ce n'est qu'une simple formalité administrative.
Tellement vrai:whistle: .

Auteur:  dodge5 [ Mer Aoû 17, 2011 10:02 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

max écrit:
Citation:
Bon, finalement ce n'est qu'une simple formalité administrative.
Tellement vrai:whistle: .



C'est marrant, parce que je pense toujours à cette scene (du moins celle de la bd) quand j'ai à faire à l'ad-ministrafion :S

Auteur:  Kryss [ Mer Sep 28, 2011 8:27 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

Eh bien voilà...

Après 1h30 passées, la semaine dernière, au sein de la sous pref de mon domicile (avec en plus 30 minutes pour trouver une place où me stationner !), le dépot du dossier, 2.5 euros de frais d'expédition payé à "mon" Trésor Public + 40 euros de nouvelles plaques ... (et une heure pour les faire poser ! :S)

... j'ai reçu ce jour par la poste, ma nouvelle Carte Grise ! :woohoo:

Et il n'y a plus d'erreur dans le numéro de série. :)

Il y a peut êtres des erreurs ailleurs, mais plus à cet endroit dans la CG ! Youpiii !

Auteur:  zoot [ Mer Sep 28, 2011 11:55 pm ]
Sujet du message:  Re:Incohérence du numéro de série

Bonne nouvelle ! :) "Qu'est-ce qu'on perd comme temps en formalités !"( Jean Yanne, Le Permis de Conduire ).

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