| French Mopar Owner's Club http://mopar-owners-club.com/forum/ |
|
| Probleme de carte grise http://mopar-owners-club.com/forum/viewtopic.php?f=6&t=88879 |
Page 1 sur 2 |
| Auteur: | greco [ Mer Juil 28, 2010 11:46 am ] |
| Sujet du message: | Probleme de carte grise |
Bonjour, comme certain on pu le voir j'ai acheté un W200 sans carte grise, j'ai uniquement un certificat de cession de l'ancien proprio a moi meme. Le W200 n'a jamais était immatriculé en france et provient de l'armée Je pensais qu'a la prefecture et avec l'aide de la FFVE cela etait suffisant pour obtenir une carte grise collection, sauf que la FFVE me demande le papier de vente de l'armée US. Comment faire?? Est ce que je l'ai bien profond dans le c... Y'a t'il un organisme aux USA qui pourrait retrouvé ce formulaire? Y'a t'il une magouille a faire? merci |
|
| Auteur: | RAF512 [ Mer Juil 28, 2010 12:56 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
Je vais dire une connerie, mais (hypothèse) si tu avais une carte grise étrangère pour ce véhicule (admettons), que faudrais t'il faire pour obtenir un certificat de douane? (je suis juste dans l'hypothèse...) ;) |
|
| Auteur: | greco [ Mer Juil 28, 2010 1:31 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
aucune idée pourquoi? |
|
| Auteur: | chris [ Mer Juil 28, 2010 6:11 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
je pense que l'ancien proprio tu vu arrivé ,il ne l'a pas immatricule pour la meme raison.on ne peu avoir de duplicatat de vente avec l'us army,de plus la plupart des 200 ont ete vendu par lot .la seule solution pas tres legale :trouver les papiers d'un autre . |
|
| Auteur: | choup [ Mer Juil 28, 2010 8:05 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
ou d'une épave!!!! dans une casse...On fait ça avec les chops hd !!! |
|
| Auteur: | scoubis [ Mer Juil 28, 2010 8:23 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
chris440 écrit: Citation: ou d'une épave!!!! dans une casse...On fait ça avec les chops hd !!!
hoooooooo !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!:blink: :blink: |
|
| Auteur: | phil64 [ Mer Juil 28, 2010 9:57 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
Si c'est un "particulier" français, tu lui dis simplement de te fournir la CG sinon procès que tu es sûr de gagner vu qu'un partciulier n'a pas le droit de vendre une voiture non immatriculée. Néanmoins j'estime qu'il n'est pas 100% coupable, on n'achète pas une voiture sans "papier" (sauf si c'est un garage) même si on flashe dessus, c'est une affaire, c'est sans problème, c'est les autres qui ne savent pas, etc... |
|
| Auteur: | RAF512 [ Mer Juil 28, 2010 11:23 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
greco écrit: Citation: aucune idée pourquoi?
renseigne toi |
|
| Auteur: | danv8 [ Ven Juil 30, 2010 10:24 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
phil64 écrit: Citation: Si c'est un "particulier" français, tu lui dis simplement de te fournir la CG sinon procès que tu es sûr de gagner vu qu'un partciulier n'a pas le droit de vendre une voiture non immatriculée.
Néanmoins j'estime qu'il n'est pas 100% coupable, on n'achète pas une voiture sans "papier" (sauf si c'est un garage) même si on flashe dessus, c'est une affaire, c'est sans problème, c'est les autres qui ne savent pas, etc... Hello, Tu es vraiment certain qu'il est interdit de vendre un véhicule non immatriculé? ou tout au moins sans papiers... a+Dan |
|
| Auteur: | phil64 [ Ven Juil 30, 2010 11:29 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
Un particulier ne peut pas vendre un véhicule non immatriculé puisque c'est à l'importateur d'immatriculer le véhicule !!! Tu achètes un véhicule aux USA, un truc de - de 30 ans et bien sûr jamais importé, tu te fais recaler par la Drire et tu te retrouves avec un "pot de fleur" que bien sûr tu essayes de revendre ... Déjà la moitié si ce n'est les 3/4 des acheteurs fuient au vu de la plaque "I love NY" ou "Nevada 001" mais si par hasard tu trouves un acheteur peu regardant ou peu informé tu peux lui vendre mais comme y'a un certif' de vente t'es coincé si le gars se rend compte qu'il ne peut pas immatriculer. Il peut alors se retourner contre toi, procès, etc.. et tu retrouves ton véhicule (+ les frais de justice). La solution est en effet de trouver "un carton", ce qui implique refrapper les numéros, etc ... Il n'est sûrement pas interdit de vendre un véhicule sans papier mais alors c'est un véhicule "pour pièces" donc non (re) immatriculable. |
|
| Auteur: | danv8 [ Sam Juil 31, 2010 6:38 am ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
Merci Phil pour ces précisions, donc tu peux au moins vendre pour pièces mais à condition de le préciser sur le certificat de vente ou la facture. Un autre point à ne pas négliger, c'est que la carte grise n'est plus un titre de propriété mais de circulation. La seule preuve que le véhicule t'appartient c'est la ...facture d'achat! :S http://www.carte-grise.org/la_carte_gri ... priete.htm Un peu fumant l'histoire mais avec un baveu bien affuté ça devrait permettre de contester les PV.:lol: Par contre, c'est ce qui permet aux poulets de te piquer ta carte grise sous le moindre pretexte alors qu'auparavant ce n'était quasi pas possible... a+Dan |
|
| Auteur: | greco [ Sam Juil 31, 2010 9:18 am ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
Bon je me suis renseigner aupres d'un importateur de vehicules US, c'est bon c'est fesable. Alors en faite il ne faut pas passer par la FFVE, car ces fumiers sont de meche avec les prefectures. En clair la loi dit qu'on peut faire une demande de carte grise soit a la FFVE soit par le constructeur, sauf que les prefectures veulent travailler qu'avec la FFVE ( ou connaisse mal la loi) Donc il faut passer par le constructeur et aller ensuite a la prefecture. Et la soit ca passe, car le mec connait bien la loi, ou n'est pas con ou aime bien les US. Soit ca passe pas, dans ce cas la, lui sortir la feuille ( disponible sur le site gouv.fr...) sous le nez ou y'a marqué soit par le constructeur soit FFVE. Ensuite si ca passe toujours pas ( decidement c'est une tete de con celui la ) repasser avec un huissier de justice( de votre assistance juridique) qui va faire apliquer la loi, et la la tete de con a l'air bien con. |
|
| Auteur: | Moparnut [ Sam Juil 31, 2010 6:17 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
D'abord il faut que le constructeur existe toujours (cherchez bien pour Studebaker par exemple...), ou s'il n'existe plus, si un autre distributeur possède les archives, ou meme un particulier (depuis quelque temps et la fin de Rover en France, c'est un particulier, Marc Aumonier, spécialiste d'anglaises (et speaker depuis des lustres pour les courses de VHC) qui était habilité pour délivrer des attestations constructeur pour les particuliers, mais comme Rover France vient d'etre officiellement dissous, , on ne sait pas encore qui va prendre la suite...:huh: pour Peugeot c'est plus simple, ils ont leurs propres archives depuis l'origine ; tout ça pour dire que ça se fait au cas par cas,pour les Mopar Chrysler France n'a aucune archive avant 1986, date je crois de la nouvelle société. A part ça je ne comprends pas que l'on puisse traiter la FFVE de "fumiers", de surcroit de mèche avec les prefectures, car ils font un travail extrèmement utile, avec un lobbying d'enfer à Paris et à Bruxelles, sans eux et d'autres fédérations étrangères les gouvernements, sous la pression des écolos, se feraient un plaisir d'interdire nos autos de circuler ; c'est comme pour les nouvelles plaques : ils n'ont pas obtenu que l'on puisse garder les anciennes immatriculations, en échange ils ont obtenu la suppression de déclaration de circulation en dehors des départements limitrophes pour les véhicules en cg collection ; pour le controle technique, tous les 5 ans pour les cg collection, c'est un bon compromis. En plus on peut presque toujours se débrouiller pour réimmatriculer un véhicule dépourvu de papiers , je les ai toujours trouvés arrangeants et je ne suis pas le seul. La FFVE est déclarée d'utilité publique, ce n'est pas pour rien. Alors avant de traiter un organisme de la sorte, je pense qu'il faudrait d'abord t'en prendre à toi-meme, te remettre en question au lieu de rejeter la faute sur les autres : pourquoi as-tu acheté un véhicule sans papiers ? parce qu'il était pas cher comme d'habitude ? l'affaire du siècle ? la bonne combine ? Maintenant tu peut t'estimer heureux qu'il y aie du monde sur ce forum pour te donner un coup de main, et des professionnels qui veulent bien te dépatouiller de ce sac de noeuds...:angry: Pour les employés des préfectures c'est sur ils ne connassent pas toujours les textes par coeur, il faut bien se renseigner avant et ils n'ont aucune raison de savoir que Plymouth n'est plus représenté en France, et Dodge, ça vient de ressortir, pour disparaitre de nouveau quelques années après...:( Sur les nouvelles cg c'est bien marqué que le titulaire est le propriétaire du véhicule, mais ce n'est bien sur pas le seul titre de propriété. Tu peux toujours acheter une auto sans cg, récupérer un autre carton et éventuellement une plaque constructeur, sans meme refrapper les numéros sur la caisse, c'est illégal, mais qui ne l'a pas fait içi ? ils doivent etre assez rares...:woohoo: il faut en etre conscient c'est tout ; avec 2 autos on en fait une...du moment qu'on ne l'a pas volée c'est l'essentiel ; pour la valeur de revente c'est autre chose ensuite...:huh: Tu vois qu'on a encore pas mal de libertés finalement...:) Bon que le grand MoparGuru te pardonne et bonne route... B) |
|
| Auteur: | danv8 [ Dim Aoû 01, 2010 8:49 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
Hello, C'est effectivement bien marqué sur la CG que le titulaire est le propriétaire mais parfaitement contestable vu que c'est juste la préfecture qui l'indique sans autres preuves légales puisque tu n'as pas fournis de facture d'achat du véhicule à ton nom et qu'en tous cas elle n'est pas exigée lors de l'établissement des papiers. Complètement incohérent...:side: a+Dan |
|
| Auteur: | danv8 [ Dim Aoû 01, 2010 9:01 pm ] |
| Sujet du message: | Re:Probleme de carte grise |
Hello Moparnut, Quand tu parles de Marc Aumonier, c'est un Homonyme du Garage Aumonier dans le 79? Pour la FFVE c'est certain qu'elle a permis aux passionnés d'autos Anciennes de sauver entre autre des voitures sans papiers ou de faire rentrer des véhicules étranger qui n'auraient pas pu circuler sans la CGC. mais de là à les encenser ou au contraire à les traiter de "fumier" il y a des frontières que je ne franchirai pas...;) a+Dan |
|
| Page 1 sur 2 | Heures au format UTC + 1 heure |
| Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group https://www.phpbb.com/ |
|