French Mopar Owner's Club :: Afficher le sujet - Petit point sur la légalité des modifs de nos autos

Bonjour à tous,
Depuis quelques temps, on voit pas mal de post qui traite le sujet de la légalité ou non de la mise en circulation de nos chères bébêtes à 8 cylindres, j’ai décidé donc de créer ce post pour vous dire ce que dit la loi !
Avant toute chose, je ne suis pas là pour faire le procès de qui que ce soit, je n’ai pas d’intérêt auprès de société ou de personnes sur ce groupe . Vous êtes tous des grands garçons, je ne suis pas là pour vous dicter votre façon de vivre et de vivre votre passion .
La passion, c’est dévorant ! Mais il faut savoir où s’arrêter et savoir à quoi on s’expose quand on va trop loin .
Certains d’entre vous me connaissent personnellement et pour rien ne vous cacher, je fais partie d’une corporation que vous avez l’habitude de voir au bord de la route, à cette exception que je n’y mets plus les pieds depuis des années mais que ma spécialité est la délinquance liée à l’automobile avec un grand A .
Rassurez vous, je ne puise pas mon vivier d’enquête au travers de ce groupe, j’en ai suffisamment à traiter comme cela !
Revenons à nos moutons . La plupart du temps, le sujet tourne autour du : « et si je mets un bloc plus gros ? » , « on a le droit de rouler avec un rod ? », « pareil pour une réplique ? », pour au final déboucher sur : « si je le fais quand même, à quoi je m’expose ? ».
On va donc parler du pépin (accident) éventuel tant redouter .
Sujet très court, l’accident matériel dans n’importe quel des cas : tout se passe entre assurances . Pas de machines judiciaires là dedans . Dans le meilleur des cas, constat amiable, on fait réparer et c’est mare, dans le pire des cas, vous tomber sur un expert pointilleux qui vous fait remarquer que vous êtes hors normes et refuse de vous faire indemniser voir même refuse de faire indemniser la partie adverse (et ça devient pour votre pomme) . Cela étant, c’est à vous de bien lire votre contrat d’assurances et de déclarer auprès de celui ci vos éventuelles transformations notables (changement de moteur pour un plus puissant, modification du système de freinage et/ou de sécurité active/passive notamment).
Lisez les biens, renseignez vous. C’est de la sémantique mais c’est très important . Si votre contrat écrit noir sur blanc que votre assureur a pris connaissance des transformations apportées et qu’il accepte la couverture, il ne pourra pas revenir dessus !
ATTENTION ON NE PARLE LA QUE D’ACCIDENT MATERIEL SANS DEGATS HUMAINS !!!!!!
L’accident corporel voir mortel :
Aie, là ça se corse, la justice va s’en mêler .
Un petit bout d’explicatif sur comment ça marche : deux phases dans le procès pénal : l’action publique qui va concerner le trouble préjudiciel à la société par la violation manifeste d’une loi ou d’un règlement et l’action civile qui concerne l’indemnisation des victimes .
Dans 99 % des cas, les deux sont liées . Si vous ramassez au titre de l’action publique, vous ouvrez des droits à la victime au civil et vous avez de grandes chances de ramasser . Et c’est ici que toute la nuance se fait : vous pouvez être couvert par un contrat d’assurances pour n’importe quel type de véhicules . L’assureur pourra même sûrement intervenir pour indemniser la partie adverse en cas de condamnation avec un véhicule non conforme (ça par contre c’est pas garantie, on revient au « lisez bien vos contrats ») , en revanche, aucune compagnie d’assurance ne payera pour vos condamnations pécuniaires au titre de l’action publique, sinon les compagnies feraient faillites !
C’est un peu comme si elle vous payait les amendes au bord de la route !
Tout d’abord quelques liens :
1/Mise en vente ou vente d’un véhicule non conforme à un type réceptionné, maintien en circulation :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do…
2/Faux et usage de faux en écriture administrative :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do…
3/Escroquerie :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do…
Voici nos bases légales ! Notez que chaque article parle de peines maximales encourues ! Ce n’est pas forcément ce que vous allez prendre réellement !
Maintenant qu’on connaît nos infractions, on va voir comment on en arrive là !
Prenons le problème par le premier bout, c’est à dire l’immatriculation de notre voiture . Je possède déjà une carte grise française de l’ancien proprio qui me la vend dans son état d’origine . Je viens de me payer disons une charger 73 avec un 318 . Arf ça tire un poil court la bestiole, pourquoi pas lui jeter un 383 ou un 440 dedans . Je tape, je fais mal, je commets ma première infraction et je l’ai dans le c.. , ma voiture n’est plus conforme au type réceptionné dans son état d’origine ! C’est pénalement répréhensible !
Un second cas, j’importe ma charger des états unis avec mon 318 fadasse . Je passe obligatoirement par la FFVE et bien entendue, si je veux le précieux sésame, je la déclare en état d’origine ! J’ai mon papier, je cours à la préfecture et j’ai ma carte grise . Je m’empresse de jeter mon 383 dedans et bing je tape avec bobos à la clé !
Là ça se corse sévèrement : la FFVE est une association reconnu d’utilité publique à qui on délègue une partie des pouvoirs du préfet en vue d’identifier un véhicule et d’établir ses caractéristiques pour établir un titre de circulation . Vous effectuez donc une déclaration à une autorité administrative !!!
A la première infraction, vous pouvez désormais ajouter l’escroquerie, puisque vous avez déclarer un véhicule dans un état donné et que vous avez détourner cette autorisation en modifiant ce que la FFVE avait autorisé à circuler. Croyez moi que si il y a de bidoche dans le soucis, le dossier sera déterré et la FFVE se protégera par le biais d’une plainte à votre encontre ! Si vous avez lu l’article de loi en entier, on commence à parler de prison là !!!
Cas le plus hard, l’import d’un rod ou d’une réplique . Impossible d’obtenir le papier de la FFVE en montrant des photos de l’engin (il est à noter que certaines répliques ont été homologuées en France, certaines PGO notamment mais le cas est rarissime). Comment faire ? Bah comme la plupart du temps, on choppe des photos du véhicule original et on transmet le dossier comme ça . Généralement ça passe ! Il est facile de se procurer les photos en question outre atlantique .On a le précieux sésame, on a la carte grise ! Et repaf, bidoche . Aie ça va faire mal à l’arrière train ce coup ci : vous vous rendez coupable de toutes les infractions que j’ai listé : votre caisse n’est plus conforme, vous avez escroqué la FFVE en produisant des faux et en les utilisant . Additionnez les peines d’amende et de prison encourues et faites les comptes !
Sachez qu’outre les rares cas de répliques autorisés, vous n’avez aucune chance d’immatriculer en France ce type de véhicules à moins qu’il n’est plus de trente ans et que la FFVE accepte de l’enregistrer, chose qui est loin d’être acquise ! La logique de la réplique étant qu’il s’agit la plupart du temps d’un véhicule neuf (donc non éligible à la FFVE) construit sur la base de normes des années 40-50-60- etc.…. donc inéligible à la DREAL. Les prétendus certificats de conformité oubliez les . Bah oui les certificats de conformité ça vient soit du constructeur en France valable sur le territoire français , soit d’une conformité européenne dont l’harmonisation des titres n’a débuté qu’en 1996……. Donc un document attestant la conformité d’une copie de cobra de 65 fabriqué cette année alors que l’harmonisation n‘existait pas, ça marchera peut être sur un débutant en préfecture mais vous jouez avec le feu…...
Un petit cas particulier, le rod français ! Basé sur une carte grise française, votre rod gardera rarement le bloc d’origine (c’est une partie de l’attrait de la chose) au profit d’un V8 beaucoup plus gros généralement. On revient à notre infraction numéro 1 ! . Simple peine d’amende puisque l’on parle de contravention de cinquième classe (ça commence à 1500 balles) . Le hic est que pour ce genre d’infraction, bah la carte grise vous est retirée dans « l’attente » de la remise en conformité …..(autrement dit vous venez de vous dégotez un pot de fleur super cher), voir si une dangerosité réelle est établie, le tribunal peut ordonner la destruction du véhicule ! (cas par exemple des dirt bike ou poket mise en fourrière)
Encore une fois, je ne donne de leçons à personne ! Je suis le premier à savoir ce que c’est d’avoir une passion dévorante ! Ce post n’a qu’un but purement informatif !! On est tous des grands garçons et on prend nos billes mais ne vous imaginez surtout pas que parce vous êtes assuré que vous ne craignez rien, ce n’est absolument pas vrai !!
Beaucoup d’entre nous roulent avec des rods, répliques, ricaines survitaminées …. On les aime nos bestioles, on se fait plaisir à leur volant on roule très peu avec aussi car tel un beau bijou on le sort pas trop de peur de l’abîmer, les risques sont donc minimes mais ils existent . Les chances de tomber sur un expert ou un enquêteur pointu dans le domaine sont aussi minimes . Minime + minime = ça fait pas beaucoup de malchances au final !!!
Mais la malchance peut survenir ( la preuve par ce post ) .
Si d’aventures vous tentez le coup (et c’est le cas pour plein de monde ici lol) ne faites pas n’importe quoi . On ne s’improvise pas motoriste ou élaborateur de châssis . C’est un art, un savoir faire . A défaut d’être en légalité, vous serez au moins en sécurité si c’est bien fait !
Sur ce, je mets mon casque, me baisse et vous pouvez me lancer vos cailloux !!!

Auteur:	jp67 [ Lun Juin 26, 2017 8:42 am ]
Sujet du message:	Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
Salut, j'ai vu passé ça sur facebook, ça me semble être bon de rappeler tout ça, et comme dit l'auteur du post, chacun fait ce qui lui plait, du moment que tout le monde sait ce qu'il risque et que c'est assumé : Citation: Bonjour à tous, Depuis quelques temps, on voit pas mal de post qui traite le sujet de la légalité ou non de la mise en circulation de nos chères bébêtes à 8 cylindres, j’ai décidé donc de créer ce post pour vous dire ce que dit la loi ! Avant toute chose, je ne suis pas là pour faire le procès de qui que ce soit, je n’ai pas d’intérêt auprès de société ou de personnes sur ce groupe . Vous êtes tous des grands garçons, je ne suis pas là pour vous dicter votre façon de vivre et de vivre votre passion . La passion, c’est dévorant ! Mais il faut savoir où s’arrêter et savoir à quoi on s’expose quand on va trop loin . Certains d’entre vous me connaissent personnellement et pour rien ne vous cacher, je fais partie d’une corporation que vous avez l’habitude de voir au bord de la route, à cette exception que je n’y mets plus les pieds depuis des années mais que ma spécialité est la délinquance liée à l’automobile avec un grand A . Rassurez vous, je ne puise pas mon vivier d’enquête au travers de ce groupe, j’en ai suffisamment à traiter comme cela ! Revenons à nos moutons . La plupart du temps, le sujet tourne autour du : « et si je mets un bloc plus gros ? » , « on a le droit de rouler avec un rod ? », « pareil pour une réplique ? », pour au final déboucher sur : « si je le fais quand même, à quoi je m’expose ? ». On va donc parler du pépin (accident) éventuel tant redouter . Sujet très court, l’accident matériel dans n’importe quel des cas : tout se passe entre assurances . Pas de machines judiciaires là dedans . Dans le meilleur des cas, constat amiable, on fait réparer et c’est mare, dans le pire des cas, vous tomber sur un expert pointilleux qui vous fait remarquer que vous êtes hors normes et refuse de vous faire indemniser voir même refuse de faire indemniser la partie adverse (et ça devient pour votre pomme) . Cela étant, c’est à vous de bien lire votre contrat d’assurances et de déclarer auprès de celui ci vos éventuelles transformations notables (changement de moteur pour un plus puissant, modification du système de freinage et/ou de sécurité active/passive notamment). Lisez les biens, renseignez vous. C’est de la sémantique mais c’est très important . Si votre contrat écrit noir sur blanc que votre assureur a pris connaissance des transformations apportées et qu’il accepte la couverture, il ne pourra pas revenir dessus ! ATTENTION ON NE PARLE LA QUE D’ACCIDENT MATERIEL SANS DEGATS HUMAINS !!!!!! L’accident corporel voir mortel : Aie, là ça se corse, la justice va s’en mêler . Un petit bout d’explicatif sur comment ça marche : deux phases dans le procès pénal : l’action publique qui va concerner le trouble préjudiciel à la société par la violation manifeste d’une loi ou d’un règlement et l’action civile qui concerne l’indemnisation des victimes . Dans 99 % des cas, les deux sont liées . Si vous ramassez au titre de l’action publique, vous ouvrez des droits à la victime au civil et vous avez de grandes chances de ramasser . Et c’est ici que toute la nuance se fait : vous pouvez être couvert par un contrat d’assurances pour n’importe quel type de véhicules . L’assureur pourra même sûrement intervenir pour indemniser la partie adverse en cas de condamnation avec un véhicule non conforme (ça par contre c’est pas garantie, on revient au « lisez bien vos contrats ») , en revanche, aucune compagnie d’assurance ne payera pour vos condamnations pécuniaires au titre de l’action publique, sinon les compagnies feraient faillites ! C’est un peu comme si elle vous payait les amendes au bord de la route ! Tout d’abord quelques liens : 1/Mise en vente ou vente d’un véhicule non conforme à un type réceptionné, maintien en circulation : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do… 2/Faux et usage de faux en écriture administrative : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do… 3/Escroquerie : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do… Voici nos bases légales ! Notez que chaque article parle de peines maximales encourues ! Ce n’est pas forcément ce que vous allez prendre réellement ! Maintenant qu’on connaît nos infractions, on va voir comment on en arrive là ! Prenons le problème par le premier bout, c’est à dire l’immatriculation de notre voiture . Je possède déjà une carte grise française de l’ancien proprio qui me la vend dans son état d’origine . Je viens de me payer disons une charger 73 avec un 318 . Arf ça tire un poil court la bestiole, pourquoi pas lui jeter un 383 ou un 440 dedans . Je tape, je fais mal, je commets ma première infraction et je l’ai dans le c.. , ma voiture n’est plus conforme au type réceptionné dans son état d’origine ! C’est pénalement répréhensible ! Un second cas, j’importe ma charger des états unis avec mon 318 fadasse . Je passe obligatoirement par la FFVE et bien entendue, si je veux le précieux sésame, je la déclare en état d’origine ! J’ai mon papier, je cours à la préfecture et j’ai ma carte grise . Je m’empresse de jeter mon 383 dedans et bing je tape avec bobos à la clé ! Là ça se corse sévèrement : la FFVE est une association reconnu d’utilité publique à qui on délègue une partie des pouvoirs du préfet en vue d’identifier un véhicule et d’établir ses caractéristiques pour établir un titre de circulation . Vous effectuez donc une déclaration à une autorité administrative !!! A la première infraction, vous pouvez désormais ajouter l’escroquerie, puisque vous avez déclarer un véhicule dans un état donné et que vous avez détourner cette autorisation en modifiant ce que la FFVE avait autorisé à circuler. Croyez moi que si il y a de bidoche dans le soucis, le dossier sera déterré et la FFVE se protégera par le biais d’une plainte à votre encontre ! Si vous avez lu l’article de loi en entier, on commence à parler de prison là !!! Cas le plus hard, l’import d’un rod ou d’une réplique . Impossible d’obtenir le papier de la FFVE en montrant des photos de l’engin (il est à noter que certaines répliques ont été homologuées en France, certaines PGO notamment mais le cas est rarissime). Comment faire ? Bah comme la plupart du temps, on choppe des photos du véhicule original et on transmet le dossier comme ça . Généralement ça passe ! Il est facile de se procurer les photos en question outre atlantique .On a le précieux sésame, on a la carte grise ! Et repaf, bidoche . Aie ça va faire mal à l’arrière train ce coup ci : vous vous rendez coupable de toutes les infractions que j’ai listé : votre caisse n’est plus conforme, vous avez escroqué la FFVE en produisant des faux et en les utilisant . Additionnez les peines d’amende et de prison encourues et faites les comptes ! Sachez qu’outre les rares cas de répliques autorisés, vous n’avez aucune chance d’immatriculer en France ce type de véhicules à moins qu’il n’est plus de trente ans et que la FFVE accepte de l’enregistrer, chose qui est loin d’être acquise ! La logique de la réplique étant qu’il s’agit la plupart du temps d’un véhicule neuf (donc non éligible à la FFVE) construit sur la base de normes des années 40-50-60- etc.…. donc inéligible à la DREAL. Les prétendus certificats de conformité oubliez les . Bah oui les certificats de conformité ça vient soit du constructeur en France valable sur le territoire français , soit d’une conformité européenne dont l’harmonisation des titres n’a débuté qu’en 1996……. Donc un document attestant la conformité d’une copie de cobra de 65 fabriqué cette année alors que l’harmonisation n‘existait pas, ça marchera peut être sur un débutant en préfecture mais vous jouez avec le feu…... Un petit cas particulier, le rod français ! Basé sur une carte grise française, votre rod gardera rarement le bloc d’origine (c’est une partie de l’attrait de la chose) au profit d’un V8 beaucoup plus gros généralement. On revient à notre infraction numéro 1 ! . Simple peine d’amende puisque l’on parle de contravention de cinquième classe (ça commence à 1500 balles) . Le hic est que pour ce genre d’infraction, bah la carte grise vous est retirée dans « l’attente » de la remise en conformité …..(autrement dit vous venez de vous dégotez un pot de fleur super cher), voir si une dangerosité réelle est établie, le tribunal peut ordonner la destruction du véhicule ! (cas par exemple des dirt bike ou poket mise en fourrière) Encore une fois, je ne donne de leçons à personne ! Je suis le premier à savoir ce que c’est d’avoir une passion dévorante ! Ce post n’a qu’un but purement informatif !! On est tous des grands garçons et on prend nos billes mais ne vous imaginez surtout pas que parce vous êtes assuré que vous ne craignez rien, ce n’est absolument pas vrai !! Beaucoup d’entre nous roulent avec des rods, répliques, ricaines survitaminées …. On les aime nos bestioles, on se fait plaisir à leur volant on roule très peu avec aussi car tel un beau bijou on le sort pas trop de peur de l’abîmer, les risques sont donc minimes mais ils existent . Les chances de tomber sur un expert ou un enquêteur pointu dans le domaine sont aussi minimes . Minime + minime = ça fait pas beaucoup de malchances au final !!! Mais la malchance peut survenir ( la preuve par ce post ) . Si d’aventures vous tentez le coup (et c’est le cas pour plein de monde ici lol) ne faites pas n’importe quoi . On ne s’improvise pas motoriste ou élaborateur de châssis . C’est un art, un savoir faire . A défaut d’être en légalité, vous serez au moins en sécurité si c’est bien fait ! Sur ce, je mets mon casque, me baisse et vous pouvez me lancer vos cailloux !!!

Auteur:	Gaphi [ Lun Juin 26, 2017 9:32 am ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
je l'ai lu aussi en fait bah si tu change quoi que ce soit c'est a tes risques et périls au moins c'est clair A+

Auteur:	dodgefred [ Lun Juin 26, 2017 9:33 am ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
Merci jp67 c'est important de rappeler les principaux points litigieux alors à vos SWAP

Auteur:	jp67 [ Lun Juin 26, 2017 9:40 am ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
Genre aussi tracter avec son véhicule de collection alors que le PTRA est à zéro sur la CGC ... (ça ça me fait bien ch... )

Auteur:	BOZ25 [ Lun Juin 26, 2017 10:15 am ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
c'est pour ca que les swap c'est bien jolie mais faut pas qu'il t'arrive un truc responsable

French Mopar Owner's Club http://mopar-owners-club.com/forum/

Petit point sur la légalité des modifs de nos autos http://mopar-owners-club.com/forum/viewtopic.php?f=19&t=268086	Page 1 sur 4

Auteur:	NY66htpsdn [ Lun Juin 26, 2017 10:36 am ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
BOZ25 a écrit: c'est pour ca que les swap c'est bien jolie mais faut pas qu'il t'arrive un truc responsable Ou un truc tout court. Si l'assurance doit mettre la main à la poche, et qu'entre la description du véhicule dans le contrat et la réalité il y a gap, forcément, ça ne va pas l'inciter à couvrir les frais, même en tous risques...

Auteur:	Scaryced [ Lun Juin 26, 2017 10:42 am ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
BOZ25 a écrit: c'est pour ca que les swap c'est bien jolie mais faut pas qu'il t'arrive un truc responsable Un swap, un changement de disque au lieu des tambours et si tu le fais toi même tu n'est pas couvert car tu n'a pas la garantie garage agréé... Ex: mon 318 n'ai pas matching donc ds le c... et pas possible de retrouvé le bon au us (s'il existe encore ) Mais c'est bien de le rappeler.

Auteur:	dodgefred [ Lun Juin 26, 2017 11:35 am ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
Un de mes pickups, le moteur est passé à travers il était comme ça quand je l'ai récupéré... j'ai fait un swap avec un moteur boite+ récent même cylindrée et presque la même puissance... et surprise aucun n° frappé sur le bloc juste l année de fabrication + récente (1993 au lieu de 1977) ça reste une évolution du même moteur.... j'en ai parlé à mon assureur qui m'a répondu que c’était considéré comme un échange standard....

Auteur:	Gaphi [ Lun Juin 26, 2017 11:52 am ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
est ce qu'il te l'a marqué noir sur blanc ses propos? A+

Auteur:	dodgefred [ Lun Juin 26, 2017 12:06 pm ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
non mais il a été prévenu de vive voix et ce en présence de témoins

Auteur:	jp67 [ Lun Juin 26, 2017 12:57 pm ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
dodgefred a écrit: non mais il a été prévenu de vive voix et ce en présence de témoins les avocats feront leur beurre

Auteur:	charger [ Lun Juin 26, 2017 2:16 pm ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
Tain moi je suis un Putain de délinquant alors lol

Auteur:	dodgefred [ Lun Juin 26, 2017 3:18 pm ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
bienvenue au club bien on a plus qu'a faire des maquettes et les mettre en vitrine

Auteur:	bricabroc69 [ Lun Juin 26, 2017 4:37 pm ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
devenez pas parano non plus! dans ton cas Fred, un 318 ça reste un 318! bien malin celui qui pourra dire que la différence de puissance est "substantielle" et "notoire" .après, un swap, c'est différent. Ce qui est sûr, c'est qu'une compagnie d'assurance qui doit débourser plusieurs centaines de milliers d'euros pour indemniser une victime dépendante cherchera la petite bête. Et elle a les moyens de le faire. En revanche, un "mort" ne coûte pas très cher. Bin oui, c'est évident, une fois qu'il est enterré et sa famille indemnisée, il ne coûte plus rien. C'est cru, mais c'est comme ça que les compagnies d'assurances réfléchissent. Donc, moralité, si vous n'êtes pas sûr, faites une marche arrière histoire "'d'assurer vos arrières".

Page 1 sur 4	Heures au format UTC + 1 heure
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group https://www.phpbb.com/

Auteur:	dodgefred [ Lun Juin 26, 2017 6:31 pm ]
Sujet du message:	Re: Petit point sur la légalité des modifs de nos autos
Tout a fait d'accord avec toi un 360 reste un 360 l avantage avec un moteur + récent des poussoirs hydraulique à rouleaux, de meilleures culasses, : des basculeurs ratio 1/6 un tendeur de chaine, un joint de carter dhuile en une piece qui fuit pas et une courroie plate type serpentine pour les accessoires... Les collecteurs d'echappement sont de meilleures facture aussi.... et il ya toujours la possibilité de passer en injection RETROFIT....