Family écrit:
Citation:
Je ne connaissais pas ce forum, même en anglais, c'est sympa. Merci !
Jean-Philippe, je vais aller découvrir les nombreuses pages de la NY 54.
Et si tu viens en Bretagne en juillet, tiens-moi au courant de façon à ce qu'on puisse se voir et, le cas échéant, vous accueillir à la maison.
Pour la paperasse du Van, tu parles sans doute des délais d'obtention de la CGC ? Même si sur le 846 A, les douanes barrent maintentn le délai de 4 mois, il faut savoir que c'est une autorisation de circulation qui s'adresse en premier lieu aux ressortissants étrangers qui ont une résidence en France (comme quelques Suisses) pour les obliger à faire les démarches d'immatriculation en lien avec un lieu de résidence (en tant que responsable de club, j'ai rencontré à la douane d'Annemasse il y a quelques années le responsable pour éclaircir la fonction de ce formulaire car des membres étaient intéressés pour importer des véhicules anciens de Suisse comme je l'avait fait pour ma voiture de police US).
La maréchaussée n'a pas de consignes particulières à appliquer (immobilisation...) pour ce cas de figure et dès lors que le véhicule circule avec ses plaques d'origine, la tolérance est de rigueur car on sait bien qu'il faut un certain temps aux administrations et à la FFVE pour délivrer les certificats. En d'autres termes, le 846A est un document spécifique de dédouanement. Sa possession prouve que la taxe a été acquittée (en attendant la destination et qualification finale du véhicule : usage courant ou objet d'art) : c'est tout ce qui intéresse la volante au premier chef lorsqu'ils contrôlent un véhicule. Donc si le véhicule est dédouane, possède ses plaques d'origine, qu'il est assuré (les assurances donnent un délai de 4 mois) et que le propriétaire n'est pas en flagrant délit d'infraction au code de la route, il est possible de circuler en toute quiétude au-delà du mois prescrit et jusqu'à 4 mois avec le futur véhicule de collection, sans être dans une situation délictuelle. Le risque est raisonnable.
Je l'ai pratiqué pour tous mes véhicules importés, y compris le Van en dernier lieu, sans problèmes (d'ailleurs, il faut bien circuler pour faire les réparations nécessaires si une panne survient et, une fois reçu le certificat FFVE, pour aller passer le CT, sésame obligé de la CGFC).
tes infos ne sont pas bonnes, j'ai le probleme actuellement avec mon camino, au dela d'un moi avec les plaques etrangeres tu est hors la loi :( .defaut d'immat, avec mise en fourriere et facturation des frais journalier jusqu'a regularisation :S jusqu'a 10 12 semaine a la ffve a certaines periodes, je te laisse faire le calcul