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 Sujet du message: Re:Vanneur en Dodge
MessagePosté: Mar Mar 24, 2015 7:09 pm 
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Je ne connaissais pas ce forum, même en anglais, c'est sympa. Merci !

Jean-Philippe, je vais aller découvrir les nombreuses pages de la NY 54.
Et si tu viens en Bretagne en juillet, tiens-moi au courant de façon à ce qu'on puisse se voir et, le cas échéant, vous accueillir à la maison.
Pour la paperasse du Van, tu parles sans doute des délais d'obtention de la CGC ? Même si sur le 846 A, les douanes barrent maintentn le délai de 4 mois, il faut savoir que c'est une autorisation de circulation qui s'adresse en premier lieu aux ressortissants étrangers qui ont une résidence en France (comme quelques Suisses) pour les obliger à faire les démarches d'immatriculation en lien avec un lieu de résidence (en tant que responsable de club, j'ai rencontré à la douane d'Annemasse il y a quelques années le responsable pour éclaircir la fonction de ce formulaire car des membres étaient intéressés pour importer des véhicules anciens de Suisse comme je l'avait fait pour ma voiture de police US).
La maréchaussée n'a pas de consignes particulières à appliquer (immobilisation...) pour ce cas de figure et dès lors que le véhicule circule avec ses plaques d'origine, la tolérance est de rigueur car on sait bien qu'il faut un certain temps aux administrations et à la FFVE pour délivrer les certificats. En d'autres termes, le 846A est un document spécifique de dédouanement. Sa possession prouve que la taxe a été acquittée (en attendant la destination et qualification finale du véhicule : usage courant ou objet d'art) : c'est tout ce qui intéresse la volante au premier chef lorsqu'ils contrôlent un véhicule. Donc si le véhicule est dédouane, possède ses plaques d'origine, qu'il est assuré (les assurances donnent un délai de 4 mois) et que le propriétaire n'est pas en flagrant délit d'infraction au code de la route, il est possible de circuler en toute quiétude au-delà du mois prescrit et jusqu'à 4 mois avec le futur véhicule de collection, sans être dans une situation délictuelle. Le risque est raisonnable.
Je l'ai pratiqué pour tous mes véhicules importés, y compris le Van en dernier lieu, sans problèmes (d'ailleurs, il faut bien circuler pour faire les réparations nécessaires si une panne survient et, une fois reçu le certificat FFVE, pour aller passer le CT, sésame obligé de la CGFC).
tes infos ne sont pas bonnes, j'ai le probleme actuellement avec mon camino, au dela d'un moi avec les plaques etrangeres tu est hors la loi :( .defaut d'immat, avec mise en fourriere et facturation des frais journalier jusqu'a regularisation :S jusqu'a 10 12 semaine a la ffve a certaines periodes, je te laisse faire le calcul

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 Sujet du message: Re:Vanneur en Dodge
MessagePosté: Mar Mar 24, 2015 7:12 pm 
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et a voir en cas d'accident, n'importe quelle ass va profiter de la faille pour ne pas payer :-/

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 Sujet du message: Re:Vanneur en Dodge
MessagePosté: Mar Mar 24, 2015 7:36 pm 
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chris écrit:
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tes infos ne sont pas bonnes, j'ai le probleme actuellement avec mon camino, au dela d'un moi avec les plaques etrangeres tu est hors la loi :( .defaut d'immat, avec mise en fourriere et facturation des frais journalier jusqu'a regularisation :S jusqu'a 10 12 semaine a la ffve a certaines periodes, je te laisse faire le calcul


ça calme :dry:

j'vais venir au pic-nic à pince moi ... :-/

Où je me paye une ww garage alors

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Jean-Philippe
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 Sujet du message: Re:Vanneur en Dodge
MessagePosté: Mar Mar 24, 2015 7:44 pm 
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jp67 écrit:
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Où je me paye une ww garage alors

ou pas :S

http://vosdroits.service-public.fr/prof ... 2637.xhtml

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 Sujet du message: Re:Vanneur en Dodge
MessagePosté: Mar Mar 24, 2015 8:30 pm 
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Chris, ce n'est pas normal, ce qui t'es arrivé. Qui a envoyé ton véhicule en fourrière, et sur quel motif (Procès Verbal) ? Un fonctionnaire municipal, les douanes, les Forces de l'Ordre (Gendarmerie ou Police) ? Quelles sont les circonstances ? As-tu pris conseil auprès d'un avocat spécialisé dans le droit du code de la route ? (tu peux me MP si tu veux). Tout est possible dans l'interprétation du code de la route (qui, en dernier ressort, est du domaine du juge) mais il y a aussi des abus de pouvoir de la part de ceux qui sont censés appliquer la loi et, en terme disciplinaire, des excès de zèle. Mon métier m'amène à être attentif à ce genre de choses (ne m'en demandez pas plus dans un domaine public).

Pour les assurances, elles acceptent le véhicule durant 4 mois au tiers, sans possibilité pour l'usager de bénéficier des clauses optionnelles : par exemple, impossible de bénéficier de l'assistance. En cas d'accident, elles attendront que le propriétaire reçoive sa carte grise et assumeront les remboursements de manière rétro-active. C'est la même chose que quand on participe à une activité auto sportive encadrée : elle ne modifiera le contrat mais s'engage à vous prendre en charge rétro-activement en cas d'accident. Si un courtier vous annonce qu'il n'assumera pas ses engagements, il vaut mieux aller voir ailleurs.

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 Sujet du message: Re:Vanneur en Dodge
MessagePosté: Mar Mar 24, 2015 10:05 pm 
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ça ne m'est pas arrivé, mais a quelqu'un que je connais. il s'en ai sorti apres beaucoup de palabre et au bon vouloir de ceux qui l'ont arretés. et sur un simple controle de routine, pour motif d'un defaut d'immat (pareil qu'avec un w perimé) ce n'est pas un prob de code de la route mais de legislation, ce qui peut aussi t'emmener devant un tribunal dans le pire des cas. pour ce qui est des assurances ils tout ou presque pour te vendre une cotiz, c'est pas pour autant qu'ils vont payer en cas de probleme.

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 Sujet du message: Re:Vanneur en Dodge
MessagePosté: Mar Mar 24, 2015 10:08 pm 
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jp67 écrit:
Citation:
jp67 écrit:
Citation:
Où je me paye une ww garage alors

ou pas :S

http://vosdroits.service-public.fr/prof ... 2637.xhtml
ce n'est pas un w garage qu'il te faut mais un ww, qui lui est dispo en prefecture et valable 15 jours ouvrables renouvelable 1 fois

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 Sujet du message: Re:Vanneur en Dodge
MessagePosté: Mar Mar 24, 2015 10:23 pm 
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chris écrit:
Citation:
jp67 écrit:
Citation:
jp67 écrit:
Citation:
Où je me paye une ww garage alors

ou pas :S

http://vosdroits.service-public.fr/prof ... 2637.xhtml
ce n'est pas un w garage qu'il te faut mais un ww, qui lui est dispo en prefecture et valable 15 jours ouvrables renouvelable 1 fois


Ah oui au temps pour moi ;)

bon je vais aller me faire faire ça ;)

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 Sujet du message: Re:Vanneur en Dodge
MessagePosté: Mar Mar 24, 2015 11:19 pm 
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Chris, je te parle de mon expérience vécue, pas celle d'une autre personne. C'est en partie de ma faute : j'ai cru bien faire en essayant de vous apporter des éléments de langage. M'enfin, tu as le droit d'en penser ce que tu veux. C'est kif. Là est la limite des forums, sans doute, où tous les avis semblent se valoir. En tous cas celà m'incite à retourner dans la vraie vie et à retrouver les visages bien concrets des copains. Bonne route à tous.

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MessagePosté: Mer Mar 25, 2015 8:57 am 
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Family écrit:
Citation:
Chris, je te parle de mon expérience vécue, pas celle d'une autre personne. C'est en partie de ma faute : j'ai cru bien faire en essayant de vous apporter des éléments de langage. M'enfin, tu as le droit d'en penser ce que tu veux. C'est kif. Là est la limite des forums, sans doute, où tous les avis semblent se valoir. En tous cas celà m'incite à retourner dans la vraie vie et à retrouver les visages bien concrets des copains. Bonne route à tous.


Il ne faut pas le prendre comme ça,
ça fait avancer le schmiblick,, pour le prix d'un cheval fiscal, je vais aller faire une carte cpi-ww,
c'est valable un mois renouvellable une fois, ça dervait être bon le temps d'obtenir le dossier de la ffve.

http://vosdroits.service-public.fr/part ... 5084.xhtml

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MessagePosté: Mer Mar 25, 2015 9:58 am 
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c'est la demarche la plus logique,tu la fait quelques jours av le rassemblement de DORDIVES et comme ça tu es couvert;) :P et tu peux venir en VAN;)

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dodgefred écrit:
Citation:
c'est la demarche la plus logique,tu la fait quelques jours av le rassemblement de DORDIVES et comme ça tu es couvert;) :P et tu peux venir en VAN;)


S'il arrive le 12 au Havres, m'étonnerais qu'il soit livré chez moi avant le 26 :(

Je vais sûrement venir en NY53 même si ça me stresse un peu ;)

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 Sujet du message: Re:Vanneur en Dodge
MessagePosté: Mer Mar 25, 2015 6:08 pm 
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Citation:
Chris, je te parle de mon expérience vécue, pas celle d'une autre personne. C'est en partie de ma faute : j'ai cru bien faire en essayant de vous apporter des éléments de langage. M'enfin, tu as le droit d'en penser ce que tu veux. C'est kif. Là est la limite des forums, sans doute, où tous les avis semblent se valoir. En tous cas celà m'incite à retourner dans la vraie vie et à retrouver les visages bien concrets des copains. Bonne route à tous.
ne te fache pas, je n'en pense rien, il y a une reglementation : tu la respect ou pas, bien t'en fasse :-/ .

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MessagePosté: Ven Mar 27, 2015 7:16 pm 
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Ok Chris, merci ;) C'est que... dans mon univers quotidien, je suis censé veiller sur ceux qui doivent appliquer les lois, justement. ...et veiller à ce qu'ils le fassent intelligemment, en tenant compte également de la situation concrète dans laquelle ils se trouvent. Mais oublions ces sujets, si tu veux bien : je posterai à l'avenir en priorisant l'aspect ludique de notre passion :)

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MessagePosté: Jeu Juin 18, 2015 3:59 pm 
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Un bon moment passé au rencard fifties et rockabilly de Messac (35) fin mai.



Le Family a eu droit à sa séance photo et devrait être dans un prochain numéro de Big Block.

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